Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur les Conditions Générales d'Utilisation des services numériques de Chêne & Écorce Ateliers. En accédant et en utilisant notre site ou nos services en ligne, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Veuillez les lire attentivement.
1. Acceptation des Conditions
En utilisant notre service ou en naviguant sur notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.
2. Services Proposés
Chêne & Écorce Ateliers propose des services de conception et fabrication de mobilier sur mesure, d'ébénisterie artisanale, de menuiserie architecturale, de restauration de bois, de placage et de marqueterie, d'approvisionnement en bois durable et propose également des ateliers éducatifs sur l'artisanat traditionnel du bois. Les informations et contenus de notre site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle, sauf mention expresse.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, incluant les textes, images, graphiques, logos, icônes, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Chêne & Écorce Ateliers ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Toute reproduction, modification, distribution, transmission, republication, affichage ou représentation de tout ou partie du contenu de ce site est strictement interdite sans le consentement écrit préalable de Chêne & Écorce Ateliers.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser notre site et nos services de manière légale et conforme aux présentes conditions. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illégale est proscrite. Il est notamment interdit de :
- Tenter d'accéder sans autorisation à des parties non publiques du site ou à des systèmes informatiques connectés à notre site.
- Perturber ou interférer avec la sécurité du site ou de ses services.
- Utiliser le site pour toute activité illégale ou pour transmettre des contenus illégaux, diffamatoires, obscènes ou qui violent les droits de tiers.
5. Limitation de Responsabilité
Chêne & Écorce Ateliers s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations. Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur notre site.
En aucun cas Chêne & Écorce Ateliers ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, incidents ou consécutifs, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site ou nos services, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles.
6. Liens vers des Sites Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Chêne & Écorce Ateliers. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites web tiers et n'assumons aucune responsabilité à leur égard. Nous vous encourageons à lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site tiers que vous visitez.
7. Modifications des Conditions
Chêne & Écorce Ateliers se réserve le droit de modifier ou de remplacer les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et à sa seule discrétion. La date de la dernière modification sera indiquée en bas de cette page. Votre utilisation continue du site après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
9. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
Chêne & Écorce Ateliers
315 Rue de Faubourg Saint-Honoré, Unit 2B
75008 Paris, Île-de-France
France